0. PRÉAMBULE

Serena Blasco invite les
clients à lire attentivement les conditions générales de vente ci-dessous avant de procéder à toute commande des articles figurant sur www.leslettresdutarot.fr

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.leslettresdutarot.fr
Serena Blasco se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.

Toute prise de commande au titre d’un
produit figurant sur le site www.leslettresdutarot.fr implique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes conditions générales de vente exposées ci-dessous.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de l’acheteur à l’égard des produits vendu sur le site internet www.leslettresdutarot.fr conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance.

2. PROPRIÉTAIRE ET
AUTEUR DE L’OFFRE

Serena Blasco
serena.shagrila@gmail.com
Siège social : Aix-en-Provence
Auto-entreprise non assujettie à la TVA

3. PRODUITS PROPOSÉS

3 . 1  Disponibilité des produits

Seuls les Articles figurant sur le
site www.leslettresdutarot.fr au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client. L’offre de l’Article et les prix sont valables tant que l’Article est indiqué sur le site comme étant disponible. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Un remboursement total de votre commande sous 48h ou un avoir correspondant au montant de votre commande sera effectué et votre commande sera automatiquement annulée.

3 . 2  Description des produits

Chaque produit est imaginé et réalisé en France par Serena Blasco. Les œuvres originales sont écrites à la main, et les photos figurant sur la papeterie et les cartes sont des œuvres numériques ensuite reproduites par impression numérique.

 Les produits vendus sur www.leslettresdutarot.fr   sont présentés par une ou plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits ne sont pas contractuelles, car chaque produit est différent. 

Les produits proposés : Lettres calligraphies personnalisées, manuscrite, Cartes postales.

4. PRIX

Les prix des produits sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors participation aux frais de préparation logistique et de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant validation de la commande. Les prix appliqués sont ceux figurant sur le site au moment de la commande. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment.

Conformément à l’article 293 B du code général des impôts, l’illustratrice n’est pas soumise à la TVA.

L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande.

5. COMMANDES

5 . 1  Conditions préalables

Pour pouvoir passer commande de produits sur le site www.leslettresdutarot.fr , le client doit:

– Etre âgé d’au moins 18 ans

– Etre juridiquement capable de procéder aux achats de produits commandés

– Etre titulaire de la carte bancaire utilisée pour le paiement de la commande ou à défaut être dûment autorisé à l’utiliser pour procéder au règlement de sa commande.

Le client garantit à Serena Blasco qu’il remplit bien l’ensemble des conditions et que le compte bancaire associé au moyen de paiement utilisé est suffisamment approvisionné pour satisfaire à son obligation d’achat.

5 . 2  Validation de la commande

Conformément aux dispositions de l’article 1127-1 du code civil, le client doit suivre une série d’étapes pour acheter le produit par voie électronique pour réaliser sa commande : Choix du produits, de ses options, ses caractéristiques; indications des coordonnées du client, acceptation des présentes  Conditions Générales de Vente.; vérification des éléments de la commande et rectification des erreurs. La confirmation de la commande emportera formation au présent contrat. Puis suivi des instruction de paiement, paiement de la commande. La langue proposée est la langue française.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande. Celle-ci vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

Votre commande est validée à partir de
la réception du paiement.

Serena Blasco se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un
problème concernant la commande reçue. Nous recommandons à nos clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à leur commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit sur www.leslettresdutarot.fr 
Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs desaisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

5 . 3  Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire (VISA, Mastercard), ou PayPal, au moyen d’un paiement en ligne sécurisé. L’exécution de la commande sera réalisée après accord du paiement du centre bancaire. En cas d’accord, le compte sera débité et la commande validée, en cas de refus, la commande sera annulée.

La confirmation par mail du paiement électronique fait office de facture.

Serena Blasco se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou
en cas de non paiement.

Serena Blasco se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

Serena Blasco conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

5 . 4  Accusé de réception de la commande

Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique qu’il a indiquée lors de la commande et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception, il reprend aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.

6. EXPÉDITION DE LA
COMMANDE

6 . 1  Traitement de la commande

 Les délais de traitement de votre
commande sont de 5 à 10 jours ouvrés estimés à compter de la réception de votre règlement. Les ouvrages étant personnalisés, les délais de fabrications peuvent être plus ou moins longs et faire varier l’estimation de la livraison. En cas d’indisponibilité du produit
commandé, le Client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l’échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 30 jours à compter de la date de demande.

6 . 2  Livraison

Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans un envoi, en lettre suivie ou via les transporteurs Colissimo, en fonction du poids et de la taille de la commande.

Les envois se font uniquement vers la
France métropolitaine et les DOM TOM.

6 . 3  Réception de la livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dés la remise du produit au transporteur La Poste. Le client se doit
de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Serena Blasco. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront
entièrement à la charge du client.

Serena Blasco ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de
l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de problème, le Client s’engage à le signaler à Serena Blasco par courriel dans un délais de deux jours ouvrés à compter de la réception des Articles. Serena Blasco  se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du Client.

7. RÉTRACTION, RETOUR
& REMBOURSEMENT

7 . 1  Rétractation & retours

Chaque commande est personnalisée. Notez cependant que les commandes personnalisées ne sont pas remboursées.

Les commandes personnalisées ne pourront être annulées ou remboursées une fois la commande envoyée. Si le client souhaite se rétracter et être remboursé il doit en avertir Serena Blasco par mail avant l’envoie de sa commande. 

7 . 2  Remboursement

Le remboursement des produits sera effectué dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à
laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l’acheteur.

8. DONNÉES
PERSONNELLES

Les informations demandées au Client
lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par Serena Blasco  et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Serena Blasco s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

9. PROPRIÉTÉ
INTELLECTUELLE

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV.

Tous les textes, photographies, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation par Serene Blasco.

10. LOI APPLICABLE
& RÈGLEMENT DES LITIGES 

Les présentes conditions générales de
vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents..